Déposée le 20 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) HOLDING EVELYNE PROUVOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING EVELYNE PROUVOST domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 953 601 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING EVELYNE PROUVOST, service juridique domicilié(e) 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque ENVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING EVELYNE PROUVOST, société anonyme - 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 383953601
HOLDING EVELYNE PROUVOST, service juridique - 10 boulevard des Frères Voisin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2002 n°2218179 - Publication au BOPI 2002-03-21
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523692 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523693 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525560 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Inscription le 17 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526075 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488386 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06
Programmes d'ordinateur enregistrés; logiciels; logiciels opérateurs; logiciels de service; logiciels destinés au développement d'autres logiciels; ordinateurs et équipements pour le traitement de l'information.Programmes d'ordinateur imprimés; manuels d'instruction relatifs aux ordinateurs et aux programmes pour ordinateurs; livres; publications; imprimés; conférences imprimées; photographies; papeterie; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils); articles de bureau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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